Conditions de livraison

Conditions de livraison

Article 1 : Prix, conditions de paiement et frais de livraison

• Tous les prix des produits indiqués dans le catalogue et/ou sur le site Internet incluent la TVA et les frais d'emballage.

• Pour les livraisons aux Pays-Bas, des frais de livraison de 9,95 € sont facturés.

• Pour les livraisons internationales vers la Belgique, le Danemark, l'Allemagne, la France, la Grande-Bretagne, la Hongrie, le Luxembourg, l'Autriche, la Pologne et la République tchèque, les frais de livraison s'élèvent de 9,95 € à 14,95 €.

• Pour les autres pays européens, les frais de livraison varient entre 14,95 € et 25,00 €.

Article 2 : Commande et disponibilité

• Orsha.nl s'efforce de traiter et d'expédier dans les meilleurs délais les commandes de produits disponibles en stock.

• Si un produit commandé s'avère exceptionnellement indisponible, Orsha.nl peut, dans la mesure du possible, proposer un produit équivalent de qualité et de prix comparables.

• Si le client ne souhaite pas recevoir le produit de remplacement proposé, le montant déjà payé pour le produit concerné sera remboursé dans un délai maximal de 30 jours.

Article 3 : Expédition et délais de livraison

• Les commandes sont généralement expédiées dans un délai de 5 jours ouvrables.

• Les commandes expédiées par colis sont généralement expédiées dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables.

• Le délai de livraison réel dépend du pays de destination et du transporteur concerné. Après expédition, la livraison intervient généralement dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables.

• Les délais d'expédition et de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif. Le délai de livraison réel peut notamment dépendre du transporteur, de la destination, du volume des expéditions et des circonstances survenant pendant le transport.

Article 4 : Expédition express

• Lorsqu'une option d'expédition express est disponible pour une commande et sélectionnée par le client, la commande, sous réserve que le produit soit en stock et que la commande ait été passée à temps, est généralement préparée pour expédition dans un délai de 2 à 5 heures après réception de la commande.

• L'expédition express signifie que la commande est traitée en priorité et remise au transporteur dans les meilleurs délais.

• Le délai de livraison réel après remise au transporteur dépend du transporteur concerné. Le traitement express par Orsha.nl ne signifie donc pas automatiquement que le transporteur livrera à une heure précise ou dans un délai déterminé.

Article 5 : Remise aux services postaux et aux transporteurs

Remise de la commande

• Dès que votre commande a été remise au service postal ou au transporteur, la suite de la livraison est assurée par le transporteur concerné.

• À partir de ce moment, l'exécution du transport dépend des procédures, de la planification et des services du service postal ou du transporteur concerné.

• À partir de ce moment, nous n'avons notamment aucun contrôle direct sur :

  • le délai de livraison ;

  • l'itinéraire de livraison ;

  • l'heure exacte de livraison ;

  • la manière dont le transporteur présente ou livre l'envoi ; et

  • les éventuelles modifications effectuées par le transporteur pendant le transport.

• Si vous rencontrez un problème concernant la livraison, veuillez nous contacter. Dans la mesure du possible, nous contacterons le transporteur en votre nom et tenterons de vous aider à résoudre le problème.

Article 6 : Retards et circonstances pendant le transport

• Un retard survenant pendant le processus de transport peut, par exemple, être dû à :

  • un volume important d'envois chez le transporteur ;

  • des problèmes de tri ;

  • des retards pendant le transport ;

  • des conditions météorologiques ;

  • des problèmes techniques ;

  • des circonstances opérationnelles ; ou

  • d'autres circonstances liées au processus de transport.

• Dans de telles situations, nous dépendons des informations et des possibilités offertes par le transporteur concerné.

• Nous ne pouvons pas accélérer ou réacheminer nous-mêmes un envoi déjà expédié, ni imposer au transporteur une heure de livraison précise.

• En cas de problème concernant la livraison, nous pouvons, dans la mesure du possible, nous renseigner auprès du transporteur ou demander l'ouverture d'une enquête concernant le transport.

Article 7 : Accords de livraison, livraison manquée et modification de la livraison

• Si vous n'êtes pas chez vous ou si vous ne pouvez pas réceptionner la commande, le transporteur peut, selon le service de livraison concerné, effectuer une nouvelle tentative de livraison, déposer l'envoi dans un point de retrait ou proposer une autre possibilité de livraison.

• Lorsque le transporteur propose cette possibilité, vous pouvez généralement convenir directement avec lui d'une nouvelle date de livraison, d'un nouveau créneau horaire ou d'un point de retrait.

• Si vous souhaitez modifier l'adresse de livraison, l'heure de livraison ou le mode de livraison après l'expédition, nous dépendons des possibilités offertes par le transporteur concerné.

• Une commande déjà expédiée ne peut pas toujours être modifiée, interceptée ou récupérée par nos soins.

• Les accords ou modifications conclus directement avec le transporteur sont soumis aux possibilités et aux conditions du transporteur concerné.

Article 8 : Envoi perdu

• Si, selon les informations de suivi, votre envoi n'a pas été livré ou semble avoir été perdu pendant le transport, veuillez nous contacter en indiquant votre numéro de commande.

• Nous vérifierons la situation et, si nécessaire, demanderons l'ouverture d'une enquête auprès du service postal ou du transporteur.

• La durée d'une enquête concernant le transport dépend du transporteur concerné et des circonstances de l'envoi.

• Une enquête dure généralement au maximum 5 jours ouvrables, mais peut exceptionnellement prendre plus de temps lorsque le transporteur a besoin d'informations supplémentaires ou d'effectuer des vérifications complémentaires.

• Si l'enquête établit que l'envoi est définitivement perdu, nous proposerons, le cas échéant et dans la mesure où nous y sommes légalement tenus, une solution appropriée.

• Cela peut notamment consister à réexpédier la commande sans facturer à nouveau les frais de livraison, dans la mesure où cela est légalement requis ou autrement applicable.

Article 9 : Envoi endommagé

• Si vous avez reçu un emballage ou un produit endommagé, veuillez nous le signaler dans les meilleurs délais en indiquant votre numéro de commande.

• Afin de pouvoir évaluer correctement les dommages et, si nécessaire, ouvrir une enquête auprès du transporteur, nous pouvons vous demander de fournir des photographies claires des éléments suivants :

  • l'extérieur de l'emballage ;

  • tout dommage de transport visible sur l'emballage ;

  • l'étiquette d'expédition ;

  • le produit endommagé ;

  • l'emballage intérieur ; et

  • le matériel de protection utilisé.

• Conservez l'emballage, l'étiquette d'expédition, le produit ainsi que les matériaux d'emballage et de protection jusqu'à ce que nous vous informions qu'ils ne sont plus nécessaires. Ces éléments peuvent être nécessaires pour une enquête concernant le transport.

• Nous pouvons utiliser les informations et les photographies que vous fournissez pour déposer une réclamation ou ouvrir une enquête auprès du transporteur.

• L'évaluation des dommages survenus pendant le transport et le traitement ultérieur de l'enquête peuvent dépendre des conditions et des procédures du transporteur concerné.

• Nous ne pouvons pas déterminer ni garantir à l'avance la décision du transporteur.

Article 10 : Réclamations concernant la livraison et enquêtes de transport

• Si vous avez une réclamation concernant, par exemple, un retard, un dommage, une livraison incorrecte ou la perte de votre commande, veuillez nous en informer dans les meilleurs délais en indiquant votre numéro de commande.

• Nous pouvons utiliser les informations nécessaires, telles que des photographies, une description des dommages, les informations de suivi ou d'autres données pertinentes, et, si nécessaire, les transmettre au service postal ou au transporteur afin de déposer une réclamation ou d'ouvrir une enquête.

• Le traitement ultérieur d'une enquête concernant le transport s'effectue conformément aux procédures et aux conditions du transporteur concerné.

• Nous ne pouvons pas déterminer la procédure, l'évaluation, la durée de l'enquête ou la décision finale du transporteur.

• Nous vous informerons de l'évolution de la situation dès que nous recevrons des informations pertinentes de la part du transporteur.

Article 11 : Retour injustifié par le transporteur

• Si votre commande est retournée par le service postal ou le transporteur alors que le retour n'a pas été demandé ou provoqué par vous, veuillez nous contacter.

• Dès que nous aurons effectivement reçu le retour du transporteur et constaté que ce retour ne peut vous être imputé, nous réexpédierons, dans la mesure du possible, la commande gratuitement.

• Dans ce cas, aucun nouveau frais de livraison ne vous sera facturé.

Article 12 : Livraison manquée et éventuelle seconde expédition

• Si une commande ne peut pas être livrée parce que le destinataire était absent, que la commande n'a pas pu être acceptée ou que la livraison n'a pas pu avoir lieu en raison d'une circonstance imputable au destinataire, une seconde expédition peut être nécessaire.

• Si la commande doit donc être expédiée à nouveau, les frais de livraison liés à cette seconde expédition peuvent être facturés à nouveau, dans la mesure où cela est légalement autorisé et où la cause de l'échec de la livraison peut être imputée au client.

• Nous vous informerons à l'avance du montant exact avant toute nouvelle expédition.

Article 13 : Droits légaux des consommateurs

• Les présentes conditions ne portent pas atteinte aux droits légaux des consommateurs.

• Lorsque la loi prévoit que nous, en tant que vendeur, restons responsables de la livraison de la commande, ces obligations légales restent pleinement applicables.

• Le fait que nous dépendions du service postal ou du transporteur ne signifie donc pas que vos droits légaux en tant que consommateur cessent de s'appliquer.

• Les dispositions des présentes conditions relatives aux transporteurs, aux enquêtes de transport, aux retards, aux dommages, aux pertes ou aux frais de livraison supplémentaires sont toujours appliquées dans la mesure où la loi l'autorise.

• En cas de contradiction entre les présentes conditions et les dispositions légales impératives applicables, les dispositions légales prévalent.

Article 14 : Protection de la vie privée et données personnelles

• Les données personnelles, y compris les coordonnées et l'adresse, sont traitées de manière confidentielle.

• Les données personnelles ne sont communiquées à des tiers que lorsque cela est nécessaire à l'exécution de la commande, à l'expédition, au service clientèle, à une enquête concernant le transport ou lorsque nous sommes légalement tenus de le faire.

• Lorsque des données sont communiquées à un service postal ou à un transporteur dans le cadre de la livraison ou d'une réclamation, seules les données nécessaires à cette fin sont transmises.

Article 15 : Exceptions au droit de retour pour des raisons d'hygiène et de sécurité

• Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, certains produits ne peuvent pas être retournés lorsqu'ils ont été ouverts ou utilisés après la livraison, ou lorsque leur scellé a été rompu, dans la mesure où la loi l'autorise.

• Cela concerne notamment :

  • les ventouses et les pompes, dans toutes les tailles, y compris les ventouses en verre et en silicone ;

  • les autopiqueurs ;

  • les ventouses en silicone ;

  • les articles de massage ;

  • les rouleaux de microneedling (derma rollers) ;

  • l'alcool à 70 % ; et

  • l'alcool à 96 %.

• Cette exception s'applique uniquement dans la mesure où le droit légal de rétractation peut effectivement être exclu en vertu de la législation applicable, par exemple lorsque les produits, pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, ne sont pas adaptés à un retour après ouverture.

Article 16 : Droit de retour et frais de retour

• Lorsque le droit légal de rétractation s'applique, le client a le droit de retourner une commande dans un délai de 14 jours à compter de sa réception.

• Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf disposition légale contraire.

• Les produits doivent, dans la mesure où la loi le permet, être retournés avec soin et dans leur intégralité.